Naviguer sur le Web pour choisir et acheter des vêtements ou des chaussures est maintenant une pratique courante. Il est agréable de pouvoir procéder à des achats sans quitter le confort de sa maison tout en ayant une quantité phénoménale de sites Web proposant des articles intéressants. Un inconvénient majeur demeure par contre l’impossibilité de pouvoir essayer ce que vous vous apprêtez à acheter ou l’impossibilité d’avoir entre vos mains l’article en question. Vous avez probablement déjà été confronté à une situation où, au moment d’essayer les articles reçus, ceux-ci sont trop grands, trop petits ou ne vous vont tout simplement pas comme vous pensiez. À ce moment, vous vous demandiez peut-être comment procéder pour échanger vos achats ou vous faire rembourser. W2C vous a préparé un petit article pour vous guider dans vos démarches.
Regardez la politique de remboursement et d’échange de l’entreprise
La première étape est de vérifier la politique de remboursement et d’échange de l’entreprise qui vous a envoyé vos articles, c’est-à-dire les conditions, les délais, les étapes de retour, les frais s’il y a lieu, etc. Dans les cas où vous devez retourner vos achats vers le pays d’où ils ont été envoyés, il se peut que la compagnie ait déjà une entente avec une compagnie de transport.
1- Dans le cas d’un remboursement, il faudra :
- Conserver la facture originale, la déclaration de douane et le document de transport et communiquer le tout à la compagnie de transport avec vos articles à retourner en indiquant que vous désirez un remboursement. Vous pouvez inclure l’étiquette de retour présente sur votre colis s’il y a lieu.
- Si la compagnie de transport ne peut s’en occuper, une fois le remboursement effectué, demander à votre courtier en douane, s’il y a lieu, de remplir une demande de réclamation B2G pour vous faire rembourser les droits de douane payés. Notez que les droits de douane qui vous seront remboursés sont ceux que vous avez payé à la compagnie de courrier ou à la douane lorsque vous avez reçu votre marchandise. Par exemple, habituellement les droits de douane s’élèvent à 18% pour les vêtements et souliers. Il faut par contre tenir compte :
- Des ententes que certains pays peuvent avoir entre eux, telles que L’ALENA, L’AECG etc., qui feraient en sorte que vous n’auriez pas eu à payer des droits de douane.
- Des codes HS et des règles d’origine de vos articles. La constitution de l’article fera en sorte qu’il soit exempt de droits de douane dans le cadre d’une entente comme l’ALENA, l’AECG etc. ou non.
- Des frais de courtage qui peuvent s’appliquer.
- Si vous faites le remboursement vous-même, vous pouvez remplir le document au verso de votre déclaration de douane nommé ‘’quittance’’, l’accompagner d’une preuve d’exportation (de retour de marchandise) et d’une confirmation de remboursement de la compagnie d’où vous avez acheté vos articles et envoyer le tout à l’ASFC.
- Vous assurer que l’échange est accompagné d’une facture commerciale où il est inscrit que c’est un échange sous garantie (dans le cas où vous avez déboursé des droits de douane lors de la première réception, pour ne pas avoir à les payer une deuxième fois).
- Avertir la compagnie où vous échangez vos articles d’écrire clairement sur tous les documents qui accompagnent vos articles que le nouvel envoi fait suite à un échange.
- Aviser la compagnie de transport ou le responsable à la douane, s’il y a lieu, qu’il s’agit d’un échange.
Gardez ces quelques points en tête :
- Il se peut donc que la compagnie en question n’accepte pas de faire de remboursement pour certaines raisons.
- Il se peut que la compagnie accepte de faire un remboursement, mais vous demande de payer les frais de transport.
- Il se peut la compagnie vous demande d’aller vous faire rembourser ou d’échanger votre marchandise dans un de leurs magasins locaux. Il faut faire attention aux frais qui peuvent être demandés à ce moment.